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passeport-citoyen.fr

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1Éditeur du site

Le site passeport-citoyen.fr est édité par Passeport Citoyen, plateforme d'entraînement au parcours civique. Pour toute question, vous pouvez écrire à contact@passeport-citoyen.fr.

2Responsable de publication

La direction de la publication est assurée par l'équipe Passeport Citoyen.

3Hébergement et maintenance

Le site est hébergé auprès d'un prestataire situé dans l'Union Européenne, assurant un niveau de sécurité conforme aux exigences légales et aux bonnes pratiques en matière de protection des données. Des sauvegardes et mises à jour régulières sont réalisées pour garantir la disponibilité du service.

4Propriété intellectuelle

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5Données personnelles

Le traitement des données à caractère personnel est effectué dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Les modalités complètes sont décrites dans la Politique de Confidentialité.